Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RQMTS
M. Patrick Villeneuve

Numéro de dépôt :
3934253
Date de dépôt :
15/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/07/2022
RQMTS de Patrick Villeneuve

Présentation de la marque RQMTS

Déposée le 15 juillet 2012 par monsieur Patrick Villeneuve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RQMTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est monsieur Patrick Villeneuve domicilié(e) 83 RUE DE REUILLY - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick Villeneuve domicilié(e) 83 RUE DE REUILLY - 75012 - PARIS - France.

La marque RQMTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RQMTS est expirée depuis le 15 juillet 2022.

Patrick Villeneuve a également déposé les autres marques suivantes : activecube , Nousrir


M. Patrick Villeneuve - 83 RUE DE REUILLY - 75012 - PARIS - France


M. Patrick Villeneuve - 83 RUE DE REUILLY - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie électronique ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.